Déposée le 13 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AZURÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT SYSTEMES domicilié(e) Rue Jean-Marie David ZA de la Teillais - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 035 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque AZURÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVELOPPEMENT SYSTEMES, SARL - Rue Jean-Marie David ZA de la Teillais - 35740 - PACE - France - SIREN 412035032
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441267 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et circuits de régulation pour installations de chauffage et de réfrigération de locaux. Appareils de chauffage, de réfrigération et de ventilation ; installations de climatisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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