Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMPARTS
DEVELOPPEMENT PUBLICITE INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1354811
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1996

Présentation de la marque RAMPARTS

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT PUBLICITE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT PUBLICITE INDUSTRIES domicilié(e) 3-5, boulevard de Levallois, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque RAMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMPARTS est expirée depuis le 14 mai 1996.


DEVELOPPEMENT PUBLICITE INDUSTRIES, société anonyme - 3-5, boulevard de Levallois, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;circuits intégrés, circuits imprimés, micro processeurs, micro contrôleurs, mémoires statiques; extincteurs.