Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Natural Equin
DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3280042
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2024
Natural Equin de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque Natural Equin

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Natural Equin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ZI Le Rival - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 680 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Natural Equin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Natural Equin est expirée depuis le 16 mars 2024.

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, Société Anonyme - ZI Le Rival - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France - SIREN 733680409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560690 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554697 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Aliments deshydratés plantes entières : luzerne, maïs, céréales, pour les animaux équins.