Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PEPINIERE IMMOBILIERE
DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3788312
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
LA PEPINIERE IMMOBILIERE de DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE

Présentation de la marque LA PEPINIERE IMMOBILIERE

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PEPINIERE IMMOBILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE domicilié(e) 21 RUE RAMBUTEAU - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 949 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE RICHARD DU MONTELLIER, SELARL FERNOUX ET ASSOCIES domicilié(e) 71 RUE JEAN MACE - 71000 - MACON - France.

La marque LA PEPINIERE IMMOBILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEPINIERE IMMOBILIERE est expirée depuis le 6 décembre 2020.

DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA PEPINIERE DE L'IMMO


DEVELOPPEMENT IMMOBILIER BOURGOGNE, SARL - 21 RUE RAMBUTEAU - 71000 - MACON - France - SIREN 483949632


MAITRE RICHARD DU MONTELLIER, SELARL FERNOUX ET ASSOCIES - 71 RUE JEAN MACE - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.