Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT F.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENSEIGNES CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT F.T domicilié(e) 15 Rue de la Moselle - 88190 - GOLBEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 011 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France.
La marque ENSEIGNES CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132954.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVELOPPEMENT F.T., SARL - 15 Rue de la Moselle - 88190 - GOLBEY - France - SIREN 495011025
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enseignes électriques, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, enseignes numériques ; panneaux lumineux utilisés à des fins publicitaires ; signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation électriques, lumineux ou mécaniques ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils et instruments de signalisation ; moniteurs de signalisation numérique ; feux de signalisation pour la circulation ;
Enseignes en bois ou en matières plastiques ;
Peinture, réparation ou entretien d'enseignes ; installation, réparation et maintenance d'instruments et appareils de signalisation.
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