DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3211214
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013
Présentation de la marque Les Puces de Paris SAINT-OUEN
Déposée le 21 février 2003 par l'association loi 1901 DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Puces de Paris SAINT-OUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS domicilié(e) 140 RUE DES ROSIERS A,F-93400 SAINT OUEN - F-93400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles LE PORS Avocat à la Cour domicilié(e) 10 rue des Pyramides,F-75001 PARIS - France.
La marque Les Puces de Paris SAINT-OUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Puces de Paris SAINT-OUEN est expirée depuis le 21 février 2013.
DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS a également déposé les autres marques suivantes : Mondial de l'antiquité
DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES PUCES DE PARIS - SAINT-OUEN ET DES SECTEURS ENVIRONNANTS ASSOCIATION LOI 1901 - 140 RUE DES ROSIERS A,F-93400 SAINT OUEN - F-93400 - France
Maître Gilles LE PORS Avocat à la Cour - 10 rue des Pyramides,F-75001 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois. Décoration intérieure ; authentification d'œuvres d'art
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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