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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT ET FORMATION
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3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL
DEVELOPPEMENT ET FORMATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3801344
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL de DEVELOPPEMENT ET FORMATION

Présentation de la marque 3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT ET FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT ET FORMATION domicilié(e) Place du Marché Couvert - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 384 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, A l'attention de Marine de Bernis, Avocat domicilié(e) Hangar 16 – Entrée 2 Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque 3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3IE METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL est expirée depuis le 27 janvier 2021.

DEVELOPPEMENT ET FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : BERNOM , LE RÉSEAU TALIS FORMATION talisformation.com EPSECO BERNOM SUP BERNOM ENTREPRISES EEEBB , N/ËW NOUVELLE ECOLE DU WEB / , TALIS EDUCATION GROUP , N/EW NOUVELLE ECOLE DU WEB/ , ESA 3 Paris , LE RÉSEAU TALIS FORMATION FACILITE VOTRE RÉUSSITE PROFESSIONNELLE , TALIS TIE Talis Itinéraire Emploi BERGERAC BORDEAUX BAYONNE , TALIS TIE / TALIS ITINERAIRE EMPLOI , LE RÉSEAU TALIS FORMATION


DEVELOPPEMENT ET FORMATION, Société par Actions Simplifiée - Place du Marché Couvert - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 401384813


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, A l'attention de Marine de Bernis, Avocat - Hangar 16 – Entrée 2 Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Administration commerciale et promotion d'un réseau visant à diffuser des méthodes pédagogiques spécifiques ; Expertise en matière d'évaluation de besoins de formation pour le compte de tiers (études de marché) ; Assistance administrative dans la mise en place et la délivrance de “ Certificats de Qualification Professionnelle ” propres à chaque branche d'activité sur le territoire français.

Elaboration de programmes de formation professionnelle ; Services de formation professionnelle dispensés au sein d'établissements pouvant accueillir des étudiants, des salariés et/ou des demandeurs d'emploi ; Services de formation d'enseignants dédiés à la formation professionnelle ; Elaboration de tous supports de cours, notamment numériques, destinés aux enseignants dédiés à la formation professionnelle ; Services de formation par voie de e-learning pour tous publics.

Prestations d'audit de systèmes de formation universitaire menées pour le comptes d'établissements publics et de ministères d'Etat, à savoir contrôles de qualité.