DEVELOPPEMENT DE SYSTEMES ET TECHNIQUES APPLIQUES A LA GESTION ENERGETIQUE (S.à.r.l.)
Numéro de dépôt :
1696581
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2000
Présentation de la marque ROSISTOP
Déposée le 15 février 1990 par DEVELOPPEMENT DE SYSTEMES ET TECHNIQUES APPLIQUES A LA GESTION ENERGETIQUE (S.à.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEVELOPPEMENT DE SYSTEMES ET TECHNIQUES APPLIQUES A LA GESTION ENERGETIQUE (S.à.r.l.), domicilié(e) 50 route de Locronan, 29000 QUIMPER - France.
La marque ROSISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSISTOP est expirée depuis le 15 février 2000.
DEVELOPPEMENT DE SYSTEMES ET TECHNIQUES APPLIQUES A LA GESTION ENERGETIQUE (S.à.r.l.) - 50 route de Locronan, 29000 QUIMPER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Matériels de régulation de chauffage, climatisation, déshumidification
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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