LE FEUILLETE D'OR
Présentation de la marque LE FEUILLETE D'OR
Déposée le 22 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Développement de Marchés Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FEUILLETE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FEUILLETE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FEUILLETE D'OR est expirée depuis le 22 mai 2007.
Développement de Marchés Conseil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26