Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC
DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION SARL

Numéro de dépôt :
1474514
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1998
DC de DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION

Présentation de la marque DC

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION domicilié(e) 41, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

La marque DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC est expirée depuis le 4 juillet 1998.

DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BATI-ADRESSES , BATICONSULT , PREMIUM BÂTIMENT , CONSTRUCTIS , BATI-PRESCRIPTION , BATI-PRESCRIPTION , ARTISCAN , (Marque figurative) , BATIPANEL , BRICOSCAN


DEVELOPPEMENT-CONSTRUCTION SARL - 41, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques. Agences de presse et d'information.

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