Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-FORMATION
DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION SA

Numéro de dépôt :
1758108
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2001

Présentation de la marque BATI-FORMATION

Déposée le 8 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATI-FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION domicilié(e) 41, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION SA - France.

La marque BATI-FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-FORMATION est expirée depuis le 8 juillet 2001.

DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BATI-ADRESSES , BATICONSULT , PREMIUM BÂTIMENT , CONSTRUCTIS , BATI-PRESCRIPTION , BATI-PRESCRIPTION , ARTISCAN , (Marque figurative) , BATIPANEL , BRICOSCAN


DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION SA - 41, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Recherches et études de marché. Recherche commerciale. Conseil et aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Informations et renseignements d'affaires. Réalisation à façon de travaux statistiques. Enseignement, formation professionnelle, édition de livres. Livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.