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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION
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ARTISCAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISCAN
DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, SA à directoire

Numéro de dépôt :
4200834
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2025
ARTISCAN de DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION

Présentation de la marque ARTISCAN

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION domicilié(e) Le Santos Dumont – Bât A, 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 712 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, M. WOELFLINGER Théo domicilié(e) Le Santos Dumont – Bât A, 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.

La marque ARTISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISCAN arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BATI-ADRESSES , BATICONSULT , PREMIUM BÂTIMENT , CONSTRUCTIS , BATI-PRESCRIPTION , BATI-PRESCRIPTION , (Marque figurative) , BATIPANEL , BRICOSCAN , BATI-SYNTHESES


DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, SA à directoire - Le Santos Dumont – Bât A, 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 310712179


DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, M. WOELFLINGER Théo - Le Santos Dumont – Bât A, 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;

Livres ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.