Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSTY
Numéro de dépôt :
1489537
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1998
Présentation de la marque MUSTY
Déposée le 15 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTY est expirée depuis le 15 septembre 1998.
DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10