Déposée le 24 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Development Solutions Governance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROGINAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Development Solutions Governance domicilié(e) 140 rue du chateau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 986 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Development Solutions Governance domicilié(e) 140 rue du chateau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGINAL est expirée depuis le 24 octobre 2017.
Development Solutions Governance a également déposé les autres marques suivantes :
Development Solutions Governance SARL - 140 rue du chateau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 481986156
Development Solutions Governance - 140 rue du chateau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479111 - Publication au BOPI 2008-08-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Parties de moteur à savoir pièces du bloc moteur, pièces du système d'admission, pièces du système d'injection, pièces du système d'échappement, filtres, pièces du système de refroidissement, roulements à billes, alternateurs, pompes (parties de moteurs), valves et bandages pour véhicules.
Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sondes à savoir contacts électriques ; capteurs à savoir détecteurs ; relais électriques interrupteurs ; mesureurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; sabots de freins pour véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; parties du systèmes de freinage pour véhicules ; pièces du système de transmission, de direction, et d'embrayage pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour véhicules ; disques de frein pour véhicules.
Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; joints et anneaux en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EUROGINAL"
