Coquillage et Crustace
Présentation de la marque Coquillage et Crustace
Déposée le 17 septembre 2011 par Develay Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coquillage et Crustace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Coquillage et Crustace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coquillage et Crustace est expirée depuis le 17 septembre 2021.
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587827 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29