Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVEL FUN
/
CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE
S.A. DEVEL FUN

Numéro de dépôt :
96641790
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DEVEL FUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVEL FUN domicilié(e) 33, Boulevard Saint Ruf, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 304 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROLLET S.A. DEVEL FUN - France.

La marque CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE est expirée depuis le 11 septembre 2006.

DEVEL FUN a également déposé les autres marques suivantes : POMPES FUNEBRES SIMONCELLI , (Marque figurative) , DES PRIX ETUDIES AU PLUS JUSTE LA QUALITE EN PLUS , POMPES FUNEBRES DE FRANCE


S.A. DEVEL FUN - 33, Boulevard Saint Ruf, 84000 AVIGNON - France - SIREN 382304921


Monsieur Philippe ROLLET S.A. DEVEL FUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Demande de renouvellement le 7 décembre 2006 n°2328754 - Publication au BOPI 2006-12-07

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Inscription le 18 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497521 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Tous services funéraires