Déposée le 22 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEL'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEVEL'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEL'ART domicilié(e) 33 Avenue Philippe Auguste,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 132 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEL'ART domicilié(e) 33 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque DEVEL'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVEL'ART est expirée depuis le 22 avril 2012.
DEVEL'ART SARL - 33 Avenue Philippe Auguste,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 440132033
DEVEL'ART - 33 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - Vêtements, chaussures, chappellerie - Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences de modèles pour artistes. Location d'enregistrement sonores. Montages de bandes vidéos
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEVEL'ART"
