Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42)
DEVEILLES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3907829
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) de DEVEILLES

Présentation de la marque MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42)

Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES domicilié(e) LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEILLES S.A.S., M. JACQUES MELEY domicilié(e) 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France.

La marque MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) est expirée depuis le 26 mars 2022.

DEVEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE , UNE VIANDE AUTHENTIQUE LES RACES CROISEES , CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL , Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) , Limousine Une viande authentique , Charolais Une viande authentique , BLONDE D AQUITAINE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FLEURS (42)


DEVEILLES, S.A.S. - LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


DEVEILLES S.A.S., M. JACQUES MELEY - 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.