CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL

DEVEILLES S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES domicilié(e) 58 Rue de la loire - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MELEY, Route de St ETIENNE domicilié(e) - 42110 - FEURS - France.

La marque CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL est expirée depuis le 30 mai 2021.

DEVEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) , MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE , UNE VIANDE AUTHENTIQUE LES RACES CROISEES , Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) , Limousine Une viande authentique , Charolais Une viande authentique , BLONDE D AQUITAINE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FLEURS (42)