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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES
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Charolais Une viande authentique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charolais Une viande authentique
DEVEILLES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3936205
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
Charolais Une viande authentique de DEVEILLES

Présentation de la marque Charolais Une viande authentique

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charolais Une viande authentique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLES domicilié(e) LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES domicilié(e) 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France.

La marque Charolais Une viande authentique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charolais Une viande authentique est expirée depuis le 23 juillet 2022.

DEVEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FEURS (42) , MONTBELIARDE UNE VIANDE AUTHENTIQUE , UNE VIANDE AUTHENTIQUE LES RACES CROISEES , CONTROLE ET DISTRIBUE PAR DEVEILLE S.A.S. - FEURS HILAL , Limousine Provenance DEVEILLE SAS à FEURS (42) , Limousine Une viande authentique , BLONDE D AQUITAINE UNE VIANDE AUTHENTIQUE PROVENANCE DEVEILLE SAS A FLEURS (42)


DEVEILLES, S.A.S. - LES ABATTOIRS, 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


DEVEILLES, S.A.S., M. MELEY JACQUES - 27 Route de ST ETIENNE - 42110 - FEURS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Viande à l'exception des volailles ; poisson, volailles bénéficiant de l'appellation d'origine « Volailles du charolais » et gibier ; extraits de viande ; fruit et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers à l'exception des fromages ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « Le charolais » ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.