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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE
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VIANDE HALAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIANDE HALAL
DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661219
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2029
VIANDE HALAL de DEVEILLE

Présentation de la marque VIANDE HALAL

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VIANDE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE domicilié(e) RUE DE LA LOIRE LES ABATTOIRS - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque VIANDE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIANDE HALAL arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

DEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Charolais , TENDRE CHEF , Si moelleux, si savoureux! Tendre Chef Devenez un chef en quelques minutes… , Hïlal Viande Halal , LE CHAROLAIS GOURMAND. , STAR VIANDE , Tendre Chef


DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée - RUE DE LA LOIRE LES ABATTOIRS - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718275 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés, à base de viande.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; pizzas ; pâtes alimentaires.

Livraison de plats cuisinés ; livraison de produits alimentaires.