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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE
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Hïlal Viande Halal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hïlal Viande Halal
DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3677023
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/09/2029
Hïlal Viande Halal de DEVEILLE

Présentation de la marque Hïlal Viande Halal

Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Hïlal Viande Halal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE domicilié(e) RUE DE LA LOIRE, LES ABATTOIRS - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Hïlal Viande Halal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hïlal Viande Halal arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

DEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Charolais , TENDRE CHEF , Si moelleux, si savoureux! Tendre Chef Devenez un chef en quelques minutes… , LE CHAROLAIS GOURMAND. , VIANDE HALAL , STAR VIANDE , Tendre Chef


DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée - RUE DE LA LOIRE, LES ABATTOIRS - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715080 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés ou cuisinés, à base de viande.