(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE Societé par actions simplifiés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046385.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2023.
DEVEILLE Societé par actions simplifiés a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10