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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE Société par actions simplifiés
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Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand
DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiés

Numéro de dépôt :
4048395
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand de DEVEILLE Société par actions simplifiés

Présentation de la marque Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE Société par actions simplifiés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE Société par actions simplifiés domicilié(e) 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTEM & Co, M. DONJON Damien domicilié(e) 169 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le boeuf des MINIERS par Charolais Gourmand est expirée depuis le 20 novembre 2023.


DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiés - 58 Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


TOTEM & Co, M. DONJON Damien - 169 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Charolais » et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'Appellation d'origine contrôlée « Charolais » ; charcuterie ; salaisons.