Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMIN'COLLECTION
DEVEAUX SA

Numéro de dépôt :
3265923
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013
VITAMIN\'COLLECTION de DEVEAUX

Présentation de la marque VITAMIN'COLLECTION

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAMIN'COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVEAUX domicilié(e) Le Pont De La Côte,69240 SAINT VINCENT DE REINS - 69240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique VON TSCHAMMER DEVEAUX S.A. domicilié(e) 69240 SAINT VINCENT DE REINS - France.

La marque VITAMIN'COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMIN'COLLECTION est expirée depuis le 29 décembre 2013.

DEVEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEVEAUX , DEVEAUX , LD DEVEAUX S.A. , DEVEAUX , ATELIER DEVEAUX


DEVEAUX SA - Le Pont De La Côte,69240 SAINT VINCENT DE REINS - 69240 - France


Madame Frédérique VON TSCHAMMER DEVEAUX S.A. - 69240 SAINT VINCENT DE REINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– tissus isolants. – tissus : tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours. – vêtements, chemises, foulards, cravates, sous-vêtements.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.