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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX
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LD DEVEAUX S.A.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LD DEVEAUX S.A.
DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1390573
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
12/12/2026
LD DEVEAUX S.A. de DEVEAUX

Présentation de la marque LD DEVEAUX S.A.

Déposée le 8 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « LD DEVEAUX S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX domicilié(e) - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LD DEVEAUX S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque LD DEVEAUX S.A. arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

DEVEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEVEAUX , VITAMIN'COLLECTION , DEVEAUX , DEVEAUX , ATELIER DEVEAUX


DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France - SIREN 725780977


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328365 - Publication au BOPI 2006-12-04

Renouvellement sans limitation n°2080009 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 9 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°690793 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-09

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634440 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-12

Produits de tissés teints, éponge, tissage éponge, serviettes, gants, draps de bain, draps de plage, tout produit textile non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.