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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX
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DEVEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVEAUX
DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663161
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2027

Présentation de la marque DEVEAUX

Déposée le 4 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX domicilié(e) - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVEAUX arrivera à expiration en date du 4 février 2027.

DEVEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEVEAUX , VITAMIN'COLLECTION , LD DEVEAUX S.A. , DEVEAUX , ATELIER DEVEAUX


DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France - SIREN 725780977


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325232 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 9 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°690793 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-09

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634441 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-12

Fils à usage textile. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, tissus tissés teints unis, imprimés, maille éponge. Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services de traitement de tissus et de produits textiles, services d'apprêtage, de teinture, de blanchiement, d'imperméabilisation, et pour l'infroissabilité des tissus

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.