Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX
/
DEVEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVEAUX
DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321694
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
DEVEAUX de DEVEAUX

Présentation de la marque DEVEAUX

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX domicilié(e) - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVEAUX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

DEVEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEVEAUX , VITAMIN'COLLECTION , DEVEAUX , LD DEVEAUX S.A. , ATELIER DEVEAUX


DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France - SIREN 725780977


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Tissus, couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.