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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX
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ATELIER DEVEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER DEVEAUX
DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4275733
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
ATELIER DEVEAUX de DEVEAUX

Présentation de la marque ATELIER DEVEAUX

Déposée le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER DEVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEAUX domicilié(e) - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ATELIER DEVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DEVEAUX arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

DEVEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DEVEAUX , VITAMIN'COLLECTION , DEVEAUX , LD DEVEAUX S.A. , DEVEAUX


DEVEAUX SAS, Société par Actions Simplifiée - 69240 - SAINT VINCENT DE REINS - France - SIREN 725780977


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Tissus, couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains à l'exception de l'habillement.