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Marques déposées par monsieur DEVEAUX Jacques
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TRIBU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIBU
Monsieur DEVEAUX Jacques
Madame DEVEAUX Monique

Numéro de dépôt :
1398586
Date de dépôt :
10/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015

Présentation de la marque TRIBU

Déposée le 10 juin 1985 par monsieur DEVEAUX Jacques et madame DEVEAUX Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DEVEAUX Jacques domicilié(e) 711 chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2292138) - 06410 - France et madame DEVEAUX Monique domicilié(e) 711 chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2292138) - 06410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2292138) - 75008 - France.

La marque TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRIBU est expirée depuis le 10 juin 2015.

DEVEAUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TRIBU


Monsieur DEVEAUX Jacques - 711 chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2292138) - 06410 - France

Madame DEVEAUX Monique - 711 chemin Saint Julien,06410 BIOT (dossier no 2292138) - 06410 - France


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2292138) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292138 - Publication au BOPI 2005-06-30

Renouvellement sans limitation n°2049401 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370234 - Publication au BOPI 2003-05-06

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386287 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171225 - Publication au BOPI 1994-04-11

Lampes. Meubles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.