Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD
DEVE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3280305
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD de DEVE

Présentation de la marque E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD

Déposée le 12 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVE domicilié(e) 41 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 351 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEVE Esther DAVID domicilié(e) 41 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EQUILIBRES LIEUX ET OBJETS DU SUD est expirée depuis le 12 mars 2014.

DEVE a également déposé les autres marques suivantes : DEVE , SAV


DEVE (S.A.R.L.) - 41 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 441351269


SARL DEVE Esther DAVID - 41 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– appareils d'éclairage. – meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, vannerie. – bouteilles, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. – tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. – chaussures, ceintures (habillement). – tapis, nattes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.