Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FERME DE MAZERES
Numéro de dépôt :
1678593
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
20/06/1999
Présentation de la marque LA FERME DE MAZERES
Déposée le 20 juin 1989 par DEVAUX philippe et SINTES olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA FERME DE MAZERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FERME DE MAZERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE MAZERES est expirée depuis le 20 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54