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Marques déposées par monsieur DEVAUX Marc
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Yaourt Tradition Artisan Yaourtier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yaourt Tradition Artisan Yaourtier
M. DEVAUX Marc

Numéro de dépôt :
4072319
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
Yaourt Tradition Artisan Yaourtier de DEVAUX Marc

Présentation de la marque Yaourt Tradition Artisan Yaourtier

Déposée le 27 février 2014 par monsieur DEVAUX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Yaourt Tradition Artisan Yaourtier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur DEVAUX Marc domicilié(e) 47 rue Jean Rameau - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVAUX Marc domicilié(e) 47 rue Jean Rameau - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque Yaourt Tradition Artisan Yaourtier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yaourt Tradition Artisan Yaourtier est expirée depuis le 27 février 2024.


M. DEVAUX Marc - 47 rue Jean Rameau - 13012 - MARSEILLE - France


M. DEVAUX Marc - 47 rue Jean Rameau - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).