Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Devaux (Jean-Pol
/
VVE A DEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VVE A DEVAUX
M. Devaux (Jean-Pol)

Numéro de dépôt :
943110
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier,

Présentation de la marque VVE A DEVAUX

Déposée le 9 décembre 1975 par monsieur Devaux (Jean-Pol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier,), la marque française « VVE A DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Devaux (Jean-Pol domicilié(e) 2, rue des Rochettes, Lons-le-Saunier. - France.

La marque VVE A DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VVE A DEVAUX est expirée depuis le 9 décembre 1985.

Devaux (Jean-Pol a également déposé les autres marques suivantes : VVE A. DEVAUX


M. Devaux (Jean-Pol) - 2, rue des Rochettes, Lons-le-Saunier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Vins, vins mousseux, vins de provenance francaise, à savoir Champagne.