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Marques déposées par DEVAUX Jean Pol
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VVE A. DEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VVE A. DEVAUX
DEVAUX Jean Pol

Numéro de dépôt :
1361464
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
05/12/1995
VVE A. DEVAUX de DEVAUX Jean Pol

Présentation de la marque VVE A. DEVAUX

Déposée le 5 décembre 1985 par DEVAUX Jean Pol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « VVE A. DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVAUX Jean Pol, domicilié(e) 2, rue des Rochettes, 39003 LONS-LE-SAUNIER. - France.

La marque VVE A. DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VVE A. DEVAUX est expirée depuis le 5 décembre 1995.

DEVAUX Jean Pol a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX


DEVAUX Jean Pol - 2, rue des Rochettes, 39003 LONS-LE-SAUNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription - Transmission de propriété n°23282 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22758 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne.