poly dal
Présentation de la marque poly dal
Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur Devaux Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « poly dal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque poly dal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poly dal est expirée depuis le 18 janvier 2022.
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 9 février 2018 - Concession de licence n°716562 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-09
Inscription le 19 juin 2018 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°726283 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19
Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796438 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29