Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Devaux Jean-Marc
/
poly dal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

poly dal
M. Devaux Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3889698
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
poly dal de Devaux Jean-Marc

Présentation de la marque poly dal

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur Devaux Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « poly dal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Devaux Jean-Marc domicilié(e) 45 rue des Sauniers, BP 50031 - 17002 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Devaux Jean-Marc domicilié(e) 45 rue des Sauniers, BP 50031 - 17002 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France.

La marque poly dal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poly dal est expirée depuis le 18 janvier 2022.


M. Devaux Jean-Marc - 45 rue des Sauniers, BP 50031 - 17002 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France


M. Devaux Jean-Marc - 45 rue des Sauniers, BP 50031 - 17002 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 9 février 2018 - Concession de licence n°716562 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

Inscription le 19 juin 2018 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°726283 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796438 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Véhicules ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Construction ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier ; construction navale.