Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
/
CONCILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCILIS
DEVAUX JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3167341
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
CONCILIS de DEVAUX JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque CONCILIS

Déposée le 4 juin 2002 par DEVAUX JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est DEVAUX JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 15 RUE SADI CARNOT,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX JEAN-FRANCOIS CABINET JF DEVAUX domicilié(e) 15 RUE SADI CARNOT - BP 66,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France.

La marque CONCILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCILIS est expirée depuis le 4 juin 2012.


DEVAUX JEAN-FRANÇOIS - 15 RUE SADI CARNOT,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France


DEVAUX JEAN-FRANCOIS CABINET JF DEVAUX - 15 RUE SADI CARNOT - BP 66,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Conseil en investissements - Immobiliers - Financiers - Assurances et ingénierie financière Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.