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Marques déposées par Devaux Gabriel
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FRENCH ART TOUCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH ART TOUCH
Devaux Gabriel
Escobar Diego

Numéro de dépôt :
3718717
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
FRENCH ART TOUCH de Devaux Gabriel

Présentation de la marque FRENCH ART TOUCH

Déposée le 5 mars 2010 par Devaux Gabriel et Escobar Diego auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH ART TOUCH »

Les déposants sont Devaux Gabriel domicilié(e) 13 Vergniaud - 75013 - PARIS - France et Escobar Diego domicilié(e) 47 Moulin Vert - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Devaux Gabriel domicilié(e) 13 Vergniaud - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ART TOUCH est expirée depuis le 5 mars 2020.


Devaux Gabriel - 13 Vergniaud - 75013 - PARIS - France

Escobar Diego - 47 Moulin Vert - 75014 - PARIS - France


Devaux Gabriel - 13 Vergniaud - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Vente en ligne et au détail d'oeuvres d'art. ;

Conseil en matière de fiscalité. ;

Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).