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Marques déposées par DEVAUX FABRICE
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AQUAROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAROC
DEVAUX FABRICE

Numéro de dépôt :
94504268
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque AQUAROC

Déposée le 27 janvier 1994 par DEVAUX FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est DEVAUX FABRICE, domicilié(e) CHEMIN DE LA BOSQUE, 13770 VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX FABRICE - France.

La marque AQUAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAROC est expirée depuis le 27 janvier 2004.


DEVAUX FABRICE - CHEMIN DE LA BOSQUE, 13770 VENELLES - France


DEVAUX FABRICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits traitants pour piscines à savoir : chlore, acides pour piscines, bases pour piscines ; brome, floculants, produits pour la purification de l'eau. Désinfectants. Algicides. Fongicides. Epuisettes. Jeux, jouets, peluches pour enfants. Articles de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].