Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUCHES CHAMPAGNOLE
DEVAUX Aimé

Numéro de dépôt :
1165092
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
SALINS

Présentation de la marque MOUCHES CHAMPAGNOLE

Déposée le 16 janvier 1979 par DEVAUX Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MOUCHES CHAMPAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVAUX Aimé domicilié(e) 10 rue du Pont de l'Epée, 39300 Champagnole. - France.

La marque MOUCHES CHAMPAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUCHES CHAMPAGNOLE est expirée depuis le 16 janvier 1989.

DEVAUX Aimé a également déposé les autres marques suivantes : JECK - SEDGE


DEVAUX Aimé - 10 rue du Pont de l'Epée, 39300 Champagnole. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Mouches artificielles pour la pêche.