Déposée le 9 octobre 2000 par DEVAUCHELLE Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVAUCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est DEVAUCHELLE Jean-Luc domicilié(e) 263, Avenue de Grasse - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI domicilié(e) 10, Place Général de Gaulle - 06600 - ANTIBES - France.
La marque DEVAUCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056307.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVAUCHELLE Jean-Luc - 263, Avenue de Grasse - 06400 - CANNES - France
Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI - 10, Place Général de Gaulle - 06600 - ANTIBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456186 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29
- Pompes funèbres ; - Chambre funéraire ; - Soins de conservation ; - Toilettes funéraires ; - Organisation de tous convois funéraire ; - Services funéraires ; - Entretien des tombes ; - Assurances et contrats pré-obsèques ; - Assurance obsèques prévoyance ; - Formalités et démarches administratives, - Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; - Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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