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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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TRICOTS BONBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRICOTS BONBON
DEVANLAY SA

Numéro de dépôt :
1220623
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002
TRICOTS BONBON de DEVANLAY

Présentation de la marque TRICOTS BONBON

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRICOTS BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2007499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

La marque TRICOTS BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRICOTS BONBON est expirée depuis le 2 décembre 2002.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY SA - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2007499) - France - SIREN 562880468


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1992 n°2007499 - Publication au BOPI 1992-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 17 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62679 - Publication au BOPI 1992-03-17

Inscription le 17 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62678 - Publication au BOPI 1992-03-17

Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°62677 - Publication au BOPI 1992-03-17

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.