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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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TIMWEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMWEAR
DEVANLAY S.A.

Numéro de dépôt :
1197768
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque TIMWEAR

Déposée le 9 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) Siège social : 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2002508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. c/o DEVANALY S.A. domicilié(e) (dossier no 2002508) - France.

La marque TIMWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIMWEAR est expirée depuis le 9 mars 2002.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS , EVER FOOT


DEVANLAY S.A. - Siège social : 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2002508) - France - SIREN 582880468


CHOLLIER M.C. c/o DEVANALY S.A. - (dossier no 2002508) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1992 n°2002508 - Publication au BOPI 1992-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169450 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription - Transmission de propriété n°20834 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10510 - Publication au BOPI

Fils et tissus en toutes matières; vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles, épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.