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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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'TI BON' HOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

'TI BON' HOM
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1335347
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque 'TI BON' HOM

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « 'TI BON' HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2056978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA domicilié(e) (dossier no 2056978) - France.

La marque 'TI BON' HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 'TI BON' HOM est expirée depuis le 22 novembre 2005.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2056978) - France - SIREN 562880468


CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA - (dossier no 2056978) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2056978 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Tous vêtements et spécialement vêtements pour enfants.