SVELTY
Présentation de la marque SVELTY
Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTY est expirée depuis le 24 juin 2004.
DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33