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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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SVELTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTY
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94527551
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque SVELTY

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France.

La marque SVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTY est expirée depuis le 24 juin 2004.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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