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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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SPORTJIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORTJIL
DEVANLAY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500519
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
18/10/2008
SPORTJIL de DEVANLAY

Présentation de la marque SPORTJIL

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SPORTJIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317 Faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2131283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUSSEAU M.C. DEVANLAY SA domicilié(e) (dossier no 2131283) - France.

La marque SPORTJIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORTJIL est expirée depuis le 18 octobre 2008.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société Anonyme - 317 Faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2131283) - France - SIREN 562880468


BRUSSEAU M.C. DEVANLAY SA - (dossier no 2131283) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1988 n°2131283 - Publication au BOPI 1988-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

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