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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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Scandy New Cotton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scandy New Cotton
DEVANLAY, société anonyme

Numéro de dépôt :
99812611
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque Scandy New Cotton

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Scandy New Cotton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 92, rue Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Scandy New Cotton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scandy New Cotton est expirée depuis le 16 septembre 2009.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY, société anonyme - 92, rue Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 562880468


CABINET WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303113 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494416 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494415 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Vêtements (habillement), et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bains, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Tous les produits précités étant en coton.