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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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PROTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTO
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1379794
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/10/1996

Présentation de la marque PROTO

Déposée le 30 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 28, rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. - France.

La marque PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTO est expirée depuis le 30 octobre 1996.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 28, rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES. - France


CHOLLIER M.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Vêtements pour hommes, femmes, enfants.