Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
/
ORLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLY
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1718001
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/11/2009
ORLY de DEVANLAY

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 92, rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2155673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2155673) - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 6 novembre 2009.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 92, rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2155673) - France - SIREN 562880468


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2155673) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155673 - Publication au BOPI 1999-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367625 - Publication au BOPI 2003-03-24

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets.Boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.