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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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ORLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLY
DEVANLAY S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
1358589
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
14/05/2006
ORLY de DEVANLAY

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317 Faubourg Croncels, 10000 Troyes (dossier no 2067710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame M.C. CHOLLIER DEVANLAY S.A. domicilié(e) (dossier no 2067710) - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 14 mai 2006.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. - Société anonyme - 317 Faubourg Croncels, 10000 Troyes (dossier no 2067710) - France - SIREN 562880268


Madame M.C. CHOLLIER DEVANLAY S.A. - (dossier no 2067710) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067710 - Publication au BOPI 1996-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.